Reglementation
Règlementation
Contactez Nous
Vous pouvez nous envoyer votre demande de déplacement telle qu'elle correspond à votre besoin, nous adapterons le nombre de conducteurs en conséquence.
En tous les cas, afin d’assurer votre sécurité, tous les transports que nous mettons en place respectent à la lettre la règlementation européenne qui est en application dans le cadre des déplacements en autocars.
Nous avons conscience que la règlementation du transport en autocars est complexe. Elle vous est indiquée ici, mais nous nous occupons toujours de vérifier que vos programmes soient en adéquation avec celle-ci. En effet, certains programmes nécessitent des moyens supplémentaires afin de rester dans le cadre de la règlementation : des doubles équipages, des relais conducteurs, ou bien des changements de conducteurs peuvent être nécessaires en cours de séjour.
Nous vous demanderons toujours de nous communiquer vos programmes préalablement, afin de planifier tout ce qui est nécessaire pour rester dans le cadre règlementaire. En effet, nous travaillons toujours uniquement dans le respect le plus strict de la règlementation, c’est le gage de votre sécurité. Par ailleurs, nous sommes régulièrement contrôlés à ce sujet, et tous les déplacements des conducteurs sont enregistrés numériquement par les véhicules. Aucun écart vis-à-vis du règlement ne peut être toléré.
Nous vous demanderons toujours de nous communiquer vos programmes préalablement, afin de planifier tout ce qui est nécessaire pour rester dans le cadre règlementaire. En effet, nous travaillons toujours uniquement dans le respect le plus strict de la règlementation, c’est le gage de votre sécurité. Par ailleurs, nous sommes régulièrement contrôlés à ce sujet, et tous les déplacements des conducteurs sont enregistrés numériquement par les véhicules. Aucun écart vis-à-vis du règlement ne peut être toléré.
POUR VOTRE SECURITE
Nous travaillons uniquement dans le respect le plus strict de la règlementation !
Pour tous nos transports en autocars ou autobus
1
Durée journalière de conduite
Cette durée est fixée à 09H00 au maximum avec possibilité à 10H00 deux fois par semaine.
2
Durée de conduite continue
Elle est limitée à 04H30 sans pause pendant la journée et réduite à 04H00 la nuit (entre 21H00 et 06H00).
3
Amplitude
L’amplitude (temps entre l’heure de prise de service et l’heure de fin de service) est limitée à 12H00, elle peut être portée à 14H00 sous réserve d'une coupure dans la journée d'au moins 03H00 pendant laquelle le conducteur ne peut utiliser son véhicule. L’amplitude autorisée est portée à 18H00 en cas de double équipage.
4
Interruption de conduite
Une pause de 45 mn doit être obligatoirement prise après une période de conduite continue de 04H30 ; il est possible de fractionner ces 45 mn en une première pause de 15 mn suivie d'une deuxième pause de 30 mn réparties au cours de la période.
5
Temps de repos journalier
Il est de 11H00 consécutives entre deux journées de travail. Il est porté à 12H00 en cas de fractionnement ; dans ce cas une fraction de temps de repos au minimum de 09H00 doit être observée.
6
Double équipage
Au-delà des critères exposés ci-dessus, un deuxième conducteur est obligatoire.
Il est inclus dans votre devis lorsque votre demande de déplacement dépasse la règlementation. Cela peut être sous forme de double équipage ou de relais